Dernière mise à jour : [date]
1. Identité du vendeur
Les présentes conditions sont proposées par :
Flore Santorini
Adresse e-mail : flore.santorini@gmail.com
Statut : [auto-entrepreneur, artiste-auteur, etc.]
SIRET : [n° si applicable]
Flore Santorini
Adresse e-mail : flore.santorini@gmail.com
Statut : [auto-entrepreneur, artiste-auteur, etc.]
SIRET : [n° si applicable]
2. Nature des œuvres proposées
Les œuvres proposées à la vente sont des créations originales réalisées exclusivement sur commande, selon les spécifications fournies par le client : choix du visuel, format, type de tirage (papier, toile, aluminium, etc.), encadrement éventuel, etc.
Chaque commande est donc personnalisée et unique, au sens de l’article L221-28 du Code de la consommation.
3. Commande
La commande se fait exclusivement par échange e-mail. Le client expose ses souhaits (image, format, support, etc.) et un devis détaillé lui est transmis.
La commande est considérée comme validée après confirmation écrite du client (par e-mail) et réception du paiement total ou d’un acompte selon les modalités convenues.
La commande est considérée comme validée après confirmation écrite du client (par e-mail) et réception du paiement total ou d’un acompte selon les modalités convenues.
4. Prix et paiement
Les prix sont indiqués en euros TTC et incluent les frais de livraison par transporteur à l’adresse convenue avec le client.
Le paiement s’effectue par [préciser : virement bancaire, PayPal, autre…], conformément aux modalités précisées dans le devis.
Le paiement s’effectue par [préciser : virement bancaire, PayPal, autre…], conformément aux modalités précisées dans le devis.
La production de l’œuvre ne commence qu’à réception du paiement.
5. Délai de réalisation
Un délai estimatif est communiqué au moment de la commande. Ce délai dépend de la nature de l’œuvre, des options choisies et de la charge de travail au moment de la demande.
Un éventuel dépassement raisonnable de ce délai ne saurait ouvrir droit à indemnisation.
Un éventuel dépassement raisonnable de ce délai ne saurait ouvrir droit à indemnisation.
6. Livraison
L’œuvre est livrée par transporteur à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.
Les frais de livraison sont inclus dans le prix total.
Les frais de livraison sont inclus dans le prix total.
Le vendeur ne saurait être tenu responsable des retards ou dommages liés au transport. Toute réclamation à ce titre devra être formulée auprès du transporteur.
7. Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.
Aucune annulation, retour ou remboursement ne sera possible une fois la commande confirmée et le paiement effectué.
Aucune annulation, retour ou remboursement ne sera possible une fois la commande confirmée et le paiement effectué.
8. Certificat d’authenticité
Chaque œuvre est accompagnée d’un certificat d’authenticité, qui est envoyé après confirmation de la bonne réception de l’œuvre et clôture de la transaction.
9. Propriété intellectuelle
L’œuvre reste la propriété intellectuelle de l’artiste, conformément au Code de la propriété intellectuelle.
L’achat d’une œuvre confère un droit de jouissance personnelle, sans transfert des droits de reproduction, représentation ou diffusion, sauf accord écrit préalable.
L’achat d’une œuvre confère un droit de jouissance personnelle, sans transfert des droits de reproduction, représentation ou diffusion, sauf accord écrit préalable.
10. Garanties
Le vendeur s’engage à livrer une œuvre conforme aux caractéristiques validées lors de la commande.
De légères variations (couleur, rendu, texture) peuvent apparaître, en raison du caractère artistique et artisanal de la production, et ne sauraient faire l’objet d’une réclamation.
De légères variations (couleur, rendu, texture) peuvent apparaître, en raison du caractère artistique et artisanal de la production, et ne sauraient faire l’objet d’une réclamation.
11. Litiges
En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable.
À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du domicile du vendeur, sauf disposition légale contraire.
À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du domicile du vendeur, sauf disposition légale contraire.